Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Z ERMENEGILDO ZEGNA
CONSITEX S.A. Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
96611725
Date de dépôt :
16/02/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2006

Présentation de la marque Z ERMENEGILDO ZEGNA

Déposée le 16 février 1996 par la Société Anonyme (SA) CONSITEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Z ERMENEGILDO ZEGNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSITEX domicilié(e) Via Laveggio, 16 6850 MENDRISIO SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque Z ERMENEGILDO ZEGNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Z ERMENEGILDO ZEGNA est expirée depuis le 16 février 2006.

CONSITEX a également déposé les autres marques suivantes : TWINTECH , ZEGNAS SPORT , (Marque figurative) , Z ERMENEGILDO ZEGNA , ERMENEGILDO ZEGNA SU MISURA , ERMENEGILDO ZEGNA SU MISURA ,


CONSITEX S.A. Société de droit suisse - Via Laveggio, 16 6850 MENDRISIO SUISSE - Suisse


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Inscription le 17 avril 2002 - Concession de licence n°344831 - Publication au BOPI 2002-04-17

Inscription le 17 avril 2002 - Concession de licence n°344832 - Publication au BOPI 2002-04-17

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

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